Bruno Bourg-Broc

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De: Bruno Bourg-Broc
président de la communauté d'agglomération Châlons-en-Champagne
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
au titre des représentants des collectivités territoriales désignés par le président de l'Association des maires de France
membre titulaire
Groupe:
Haut Conseil des musées de France
JORFTEXT000037768965(source JORF)
nomination
07 Décembre 201807/12/2018
De: Bruno Bourg-Broc
président de la communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
1° Au titre des représentants des collectivités territoriales
a) Pour l'Association des maires de France
membre titulaire
Remplace:M. Jacques Grasser
Groupe:
Haut Conseil des musées de France
JORFTEXT000032320828(source JORF)
nomination
31 Mars 201631/03/2016
De: Bruno BOURG-BROC
maire de Châlons-en-Champagne (51)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels »
représentants des employeurs territoriaux
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000030391280(source JORF)
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: BOURG-BROC (Bruno)
conseiller municipal de Châlons-en-Champagne (51), premier suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000030249321(source JORF)
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Bourg-Broc (Bruno)
maire de Châlons-en-Champagne, président de la communauté d'agglomération Cités en Champagne
Objet:
auditeur à l'issue de la vingt-quatrième session nationale « sécurité et justice » (2012-2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027626232(source JORF)
admission
30 Juin 201330/06/2013
De: Bourg-Broc (Bruno)
maire de Châlons-en-Champagne, président de la communauté d'agglomération Cités en Champagne
Objet:
à suivre la vingt-quatrième session nationale « sécurité et justice » (2012-2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000026335254(source JORF)
admission
01 Septembre 201201/09/2012
De: Bruno Bourg-Broc
député de la Marne
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Bruno Bourg-Broc
Député de la Marne
Objet:
à suivre la 63e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000022451442(source JORF)
admission
09 Juillet 201009/07/2010
De: Bruno BOURG-BROC
maire de Châlons-en-Champagne, président de la communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation
Au titre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000022358421(source JORF)
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: BOURG-BROC (Bruno)
maire de Châlons-en-Champagne (51), second suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de
Représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000020480945(source JORF)
nomination
04 Avril 200904/04/2009
De: Bourg-Broc (Bruno)
président, président de la commu nauté d'agglomération cités en Champagne, maire de Châlons-en-Champagne
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
DEVK0831155A(source BODD)
nomination
25 Février 200925/02/2009
De: Bourg-Broc (Bruno)
maire de Châlons-en-Champagne
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée-Cité nationale de l'histoire de l'immigration
au titre du collège des partenaires
Remplace:M. Bockel (Jean-Marie)
Groupe:
Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
JORFTEXT000019800469(source JORF)
nomination
26 Novembre 200826/11/2008
De: Bourg-Broc (Bruno)
ancien député de la Marne ; 38 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019160503(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Bourg-Broc (Bruno)
maire de Châlons-en-Champagne
Objet:
membres du Haut conseil des musées de France
3. Au titre des représentants des collectivités territoriales
a)
membre titulaire
Groupe:
Haut Conseil des musées de France
JORFTEXT000018277137(source JORF)
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: Bourg-Broc (Bruno)
maire de Châlons-en-Champagne, président de la communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation
Au titre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000018081336(source JORF)
nomination
07 Février 200807/02/2008
De: Bourg-Broc (Bruno)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
Groupe:
École du Louvre
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000706899(source JORF)
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Bourg-Broc (Bruno)
maire de Châlons-en-Champagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
École du Louvre
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000341488(source JORF)
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Bruno Bourg-Broc
président, président de la communauté d'agglomération cités en Champagne, maire de Châlons-en-Champagne
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Représentant de la Fédération des maires des villes moyennes
Groupe:
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
JORFTEXT000000466244(source JORF)
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Bruno Bourg-Broc
maire de Châlons-en-Champagne, président de la communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation pour représenter les collectivités territoriales et leurs groupements
Au titre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000000812408(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Bruno Bourg-Broc
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000443773(source JORF)
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De: Bourg-Broc (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
modifié instituant un Conseil supérieur de la langue française
Groupe:
Conseil supérieur de la langue française
JORFTEXT000000431330(source JORF)
nomination
14 Septembre 200314/09/2003
De: Bruno Bourg-Broc
député-maire de Châlons-en-Champagne
Objet:
membres du Haut Conseil des musées de France
3. Au titre des représentants des collectivités territoriales
a)
membre titulaire
Groupe:
Haut Conseil des musées de France
JORFTEXT000000419480(source JORF)
nomination
13 Avril 200313/04/2003
De: Bourg-Broc (Bruno)
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
5o
députés
membre titulaire
Groupe:
Académie de Lille
suppleant
JORFTEXT000000553103(source JORF)
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Bourg-Broc (Bruno)
vice-président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000366797(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bourg-Broc (Bruno)
vice-président du conseil régional Champagne-Ardenne
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000176517(source JORF)
nomination
12 Juin 199212/06/1992

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